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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES
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Belle des Blés
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Belle des Blés
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3186707
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2022
Belle des Blés de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque Belle des Blés

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Belle des Blés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEUFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France.

La marque Belle des Blés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle des Blés est expirée depuis le 30 septembre 2022.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU , MITRONETTE


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEUFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT MINOTERIES - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593098 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Inscription le 28 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603646 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2013 n°2532044 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630927 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Farine/pain